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conditions générales

Organisation des cours
Pour des raisons d’organisation, nous nous réservons le droit d’ajourner des cours ou de regrouper des classes, ou de réduire la durée d’un cours moyennant un remboursement proportionnel de l’écolage.

Nombre de participants et déroulement du cours
Afin d’assurer un parfait déroulement de nos cours, le nombre maximal d'enfants est de 10. Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions (sous réserve du paiement de l’écolage effectué dans le délai imparti). En règle générale, si le nombre d'inscrits est insuffisant (min. 8), le cours n’aura pas lieu et le client sera dispensé du paiement ou l’écolage sera remboursé.

En cas d’effectif réduit et dans certains cas particuliers, il peut arriver qu’un cours se déroule quand même, sous réserve toutefois que les parents approuvent une augmentation de l’écolage ou, éventuellement, une réduction du nombre des périodes.

Exclusion d’un cours
La direction du nano club se réserve le droit d’exclure un ou plusieurs enfants en précisant les motifs. La totalité de l’écolage reste dû dans les cas suivants (pas de remboursement complet ou exemption complète ou au pro rata des heures non suivies): exclusion due au non-paiement de l’écolage ou comportement inacceptable (insultes, agression, dégradation volontaire de matériel, etc.).

Paiement des écolages
A l’issue de votre inscription au cours, nous vous fournirons une confirmation de participation accompagnée du bulletin de versement. Le délai de paiement indiqué est impératif. Votre inscription vous oblige à payer l’écolage. Le non-paiement de l’écolage ne sera pas considéré comme une annulation de votre inscription.

Absences
Les absences ne peuvent pas être récupérées. En principe, aucun remboursement de l’écolage en raison de séances manquées n’est possible.

Annulation d’inscription
Toute annulation d’inscription entraîne des formalités administratives. En fonction de la date de l’annulation, nous consentirons à une dispense totale ou partielle du paiement de l’écolage. Les dispositions à ce sujet sont les suivantes:

En cas d’annulation d’inscription jusqu’à une semaine avant le début du cours, nous pouvons consentir à une dispense ou à un remboursement de l’écolage, moyennant le versement d’une taxe de 20 francs. En cas d’annulation moins d’une semaine avant le début du cours, l’intégralité de l’écolage devra être payée.

Attestation de cours
A condition que l'enfant ait suivi au minimum 80% des leçons, nous nous ferons un plaisir de vous établir une attestation de cours.

Assurance
Pour tous les cours et manifestations organisés par le nano club, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels dommages que l'enfant pourrait subir. Les parents doivent dès lors souscrire eux-mêmes une assurance responsabilité civile suffisante. L’utilisation des installations du nano club s’effectue à vos risques et périls. Le nano club ne saurait être tenu responsable de vols ou de pertes.

Modifications des programmes et des prix
La direction se réserve le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix ainsi que des conditions générales.

For juridique
Toutes les relations juridiques avec le nano club sont soumises au droit suisse. Le for juridique est Savièse.

 


Pour toutes questions, veuillez vous adresser auprès de la direction

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